Le décret 90-788 du 6 septembre 1990 définit les membres des équipes :

L’équipe pédagogique :

Pour chaque cycle, l’équipe pédagogique comprend tous les enseignants concernés : le directeur, les enseignants de chaque classe quel que soit leur statut (adjoint, remplaçant), les membres du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED). (article 15)

L’équipe éducative :

Elle est composée de l’ensemble des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves. (article 21)
En fonction de la situation, le directeur invite les personnes concernées : les membres de l’équipe pédagogique, les parents, éventuellement le médecin scolaire, l’infirmière scolaire et tout autre partenaire éducatif ou médical impliqué.

Le directeur peut recueillir l’avis des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM).

Le directeur réunit l’équipe éducative chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige.

Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école oou par un autre parent de l’école.

Lire le décret sur edusol : lien